Santé et sécurité sur les chantiers (LSST, RSST)

5. Santé et sécurité sur les chantiers (LSST, RSST)

Introduction

La santé et la sécurité du travail (SST) dans l'industrie de la construction au Québec sont régies par deux textes fondamentaux : la Loi sur la santé et la sécurité du travail (LSST) et le Règlement sur la santé et la sécurité du travail (RSST). La construction est l'un des secteurs les plus à risque : chutes de hauteur, électrocution, effondrements, exposition aux substances dangereuses. Ce chapitre couvre les obligations légales, les mesures de prévention et les mécanismes de contrôle.

La LSST — Loi sur la santé et la sécurité du travail

Cette section introduit La LSST — Loi sur la santé et la sécurité du travail dans la prévention des accidents sur chantier, en reliant LSST, RSST, CNESST et responsabilités quotidiennes de supervision. L’accent est mis sur l’identification des dangers, les mesures de prévention, l’autorité d’intervention et la documentation qui protège les travailleurs et l’employeur. Elle prépare les sous-sections qui suivent en indiquant ce que le gestionnaire de travaux doit vérifier, consigner et ajuster avant que le chantier ne subisse un impact de coût, de délai, de conformité ou de sécurité.

Objet

La LSST a pour objet l'élimination des dangers à la source même des risques pour la santé, la sécurité et l'intégrité physique des travailleurs.

Principes fondamentaux

Obligations de l'employeur (art. 51 LSST)

L'employeur doit :

Obligations du travailleur (art. 49 LSST)

Le travailleur doit :

Le RSST — Règlement sur la santé et la sécurité du travail

Cette section introduit Le RSST — Règlement sur la santé et la sécurité du travail dans la prévention des accidents sur chantier, en reliant LSST, RSST, CNESST et responsabilités quotidiennes de supervision. L’accent est mis sur l’identification des dangers, les mesures de prévention, l’autorité d’intervention et la documentation qui protège les travailleurs et l’employeur. Elle prépare les sous-sections qui suivent en indiquant ce que le gestionnaire de travaux doit vérifier, consigner et ajuster avant que le chantier ne subisse un impact de coût, de délai, de conformité ou de sécurité.

Champ d'application

Le RSST s'applique à tous les établissements, y compris les chantiers de construction. Il contient des dispositions spécifiques pour la construction (sections X et suivantes).

Dispositions clés pour la construction

Cette section introduit Dispositions clés pour la construction dans la prévention des accidents sur chantier, en reliant LSST, RSST, CNESST et responsabilités quotidiennes de supervision. L’accent est mis sur les décisions de gestion, les contrôles documentaires et les vérifications de terrain qui permettent de garder le projet conforme, mesurable et maîtrisé. Elle prépare les sous-sections qui suivent en indiquant ce que le gestionnaire de travaux doit vérifier, consigner et ajuster avant que le chantier ne subisse un impact de coût, de délai, de conformité ou de sécurité.

Protection contre les chutes

Excavations et tranchées

Espaces clos

Travail à chaud

Cadenassage (lockout)

Procédure obligatoire avant tout travail sur des équipements énergisés :

SIMDUT / WHMIS

Le Système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail exige :

Équipements de protection individuelle (EPI)

Cette section introduit Équipements de protection individuelle (EPI) dans la prévention des accidents sur chantier, en reliant LSST, RSST, CNESST et responsabilités quotidiennes de supervision. L’accent est mis sur l’identification des dangers, les mesures de prévention, l’autorité d’intervention et la documentation qui protège les travailleurs et l’employeur. Elle prépare les sous-sections qui suivent en indiquant ce que le gestionnaire de travaux doit vérifier, consigner et ajuster avant que le chantier ne subisse un impact de coût, de délai, de conformité ou de sécurité.

EPI obligatoires sur un chantier

EPI spécifiques

Comité de santé et sécurité

Cette section introduit Comité de santé et sécurité dans la prévention des accidents sur chantier, en reliant LSST, RSST, CNESST et responsabilités quotidiennes de supervision. L’accent est mis sur l’identification des dangers, les mesures de prévention, l’autorité d’intervention et la documentation qui protège les travailleurs et l’employeur. Elle prépare les sous-sections qui suivent en indiquant ce que le gestionnaire de travaux doit vérifier, consigner et ajuster avant que le chantier ne subisse un impact de coût, de délai, de conformité ou de sécurité.

Obligation

Un comité de chantier est requis sur les chantiers de 25 travailleurs ou plus.

Composition

Fonctions

Droit de refus

Cette section introduit Droit de refus dans la prévention des accidents sur chantier, en reliant LSST, RSST, CNESST et responsabilités quotidiennes de supervision. L’accent est mis sur l’identification des dangers, les mesures de prévention, l’autorité d’intervention et la documentation qui protège les travailleurs et l’employeur. Elle prépare les sous-sections qui suivent en indiquant ce que le gestionnaire de travaux doit vérifier, consigner et ajuster avant que le chantier ne subisse un impact de coût, de délai, de conformité ou de sécurité.

Conditions

Un travailleur peut refuser d'exécuter un travail s'il a des motifs raisonnables de croire que :

Procédure

Limites

Le droit de refus ne s'applique pas si :

Programme de prévention

Cette section introduit Programme de prévention dans la prévention des accidents sur chantier, en reliant LSST, RSST, CNESST et responsabilités quotidiennes de supervision. L’accent est mis sur l’identification des dangers, les mesures de prévention, l’autorité d’intervention et la documentation qui protège les travailleurs et l’employeur. Elle prépare les sous-sections qui suivent en indiquant ce que le gestionnaire de travaux doit vérifier, consigner et ajuster avant que le chantier ne subisse un impact de coût, de délai, de conformité ou de sécurité.

Contenu obligatoire

Le programme de prévention doit inclure :

Application sur les chantiers

CNESST — Rôle et pouvoirs

Cette section introduit CNESST — Rôle et pouvoirs dans la prévention des accidents sur chantier, en reliant LSST, RSST, CNESST et responsabilités quotidiennes de supervision. L’accent est mis sur l’identification des dangers, les mesures de prévention, l’autorité d’intervention et la documentation qui protège les travailleurs et l’employeur. Elle prépare les sous-sections qui suivent en indiquant ce que le gestionnaire de travaux doit vérifier, consigner et ajuster avant que le chantier ne subisse un impact de coût, de délai, de conformité ou de sécurité.

Mandat

La Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST) :

Pouvoirs d'inspection

Sanctions

Premiers soins et urgences

Cette section introduit Premiers soins et urgences dans la prévention des accidents sur chantier, en reliant LSST, RSST, CNESST et responsabilités quotidiennes de supervision. L’accent est mis sur l’identification des dangers, les mesures de prévention, l’autorité d’intervention et la documentation qui protège les travailleurs et l’employeur. Elle prépare les sous-sections qui suivent en indiquant ce que le gestionnaire de travaux doit vérifier, consigner et ajuster avant que le chantier ne subisse un impact de coût, de délai, de conformité ou de sécurité.

Exigences

Secouristes

Signalisation de sécurité

Cette section introduit Signalisation de sécurité dans la prévention des accidents sur chantier, en reliant LSST, RSST, CNESST et responsabilités quotidiennes de supervision. L’accent est mis sur l’identification des dangers, les mesures de prévention, l’autorité d’intervention et la documentation qui protège les travailleurs et l’employeur. Elle prépare les sous-sections qui suivent en indiquant ce que le gestionnaire de travaux doit vérifier, consigner et ajuster avant que le chantier ne subisse un impact de coût, de délai, de conformité ou de sécurité.

Couleurs normalisées

Panneaux obligatoires